à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection de droit et des sanctions

À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection de droit et des sanctions

À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

capitaine de police, adjointe au directeur interdépartemental de la police aux frontières de Nantes

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer

les actes de gestion des dépenses

dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité de la directrice zonale de la police aux frontières de la zone Ouest

capitaine de police, adjointe au directeur interdépartemental de la police aux frontières de Nantes

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer

dans la limite de leurs attributions et dans le cadre du dispositif de la carte achat de niveau 1 ou 3, tous documents comptables relatifs aux crédits de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-DOUE du programme budgétaire 176 Police Nationale

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection de droit et des sanctions

À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection de droit et des sanctions

À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection de droit et des sanctions

À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS

à établir un rapport

en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du

modifiée

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

juriste au service des sanctions et du contentieux à la direction de la protection des droits et des sanctions

à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications

mentionnées à l'article 19 de la loi du

modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure

tableau d'avancement au grade de capitaine de la police nationale (année 2013)

LIEUTENANTS DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT

DE LA TORRE Julie